Stocovia ID

Solutions d'impression & de traçabilité

Mentions Légales

En accédant et en naviguant sur le site www.stocovia-id.com, vous êtes informé de vos droits et obligations.

Stocovia-id.com est édité par la société Stocovia-ID SAS au capital de 50 000 Euros et enregistrée au R.C.S de Bourges 533 245 635.

 

Siège Social

Stocovia-ID

5 chemin de gouron
18140 La Chapelle Montlinard
Tél : 09 70 44 85 28- Fax: 09 74 44 30 00
contact@stocovia-id.com

Responsable de Publication

M. Yoann COURSEL
Le Site est hébergé par la société AVENIR TELEMATIQUE SA basée à VILLENEUVE D'ASCQ R.C.S 34760776400011

 

Confidentialité

Stocovia-ID et son site www.stocovia-id.com sont amenés à récupérer des informations concernant les visiteur afin d'obtenir des statistiques précises liées à l'utilisation du site, et s'engagent à ne pas divulguer à des tiers les informations qui leur sont communiquées. Celles-ci sont confidentielles et ne seront utilisées que par les services de l’entreprise à des fins de traitement de vos demandes. 

Informatique et libertés (CNIL)

Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression aux données personnelles les concernant. Pour cela les demandes peuvent être formulées par mail à contact@stocovia-id.com.

 

Contenu

Toutes les données contenues sur site ce sont données à titre informatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis. Elles ne peuvent être considérées comme contractuelles et Stocovia-ID ne peut être tenue pour responsable des erreurs, omissions et manquement lors des mises à jour, qu'elles soient de son fait ou de celle des tiers partenaires qui lui fournissent ces données et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

Tous les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels sont la propriété de Stocovia-ID.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Stocovia-ID, est interdite et constituerait une contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.